Politique de protection des données à caractère personnel

Dernière révision le 11 avril 2023

Cette Politique de protection des données à caractère personnel s’adresse aux utilisateurs (ci-après les Utilisateurs ou vous) du site internet https://www.bbhotels-group.com/. (ci-après le Site). Elle a pour objectif de vous informer, conformément au Règlement n°2016-679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (ci-après dénommé le « Règlement » ou « RGPD »), sur la manière dont vos informations personnelles peuvent être collectées et traitées par le biais de notre Site internet lorsque vous utilisez le site web https://www.bbhotels-group.com/.

Le groupe B&B HOTELS s’engage pleinement dans la mise en conformité des traitements des données à caractère personnel au regard des exigences du RGPD.

La présente politique de protection des données à caractère personnel a pour but de vous informer sur les catégories de données personnelles que nous pourrions recueillir ou détenir sur vous, comment nous les utilisons, avec qui nous les partageons, comment nous les protégeons, et les droits dont vous disposez sur vos données personnelles.

Le respect de votre vie privée et de vos données à caractère personnel est pour nous une priorité, raison pour laquelle nous nous engageons à traiter celles-ci dans le plus strict respect du Règlement et des lois nationales applicables.

1 – Définitions
2 – Identité des responsables de traitement
3 – Collecte et origine des données
4 – Les données faisant l’objet d’un traitement
5 – Finalités et bases légales des traitements des données
6 – Les destinataires des données
7 – La durée de conservation des données
8 – Le transfert des données hors de l’Union Européenne
9 – L’exercice des droits de la personne concernée
10 – Donnes de connexion et cookies
11 – Sécurité
12 – Contacts

Groupe B&B HOTELS : désigne la société holding Casper BidCo ainsi que toute entité contrôlée par CASPER BIDCO ou sous contrôle commun de CASPER BIDCO

Responsable de traitement : désigne la société Casper BidCo en sa qualité de Responsable principal des traitements sur le Site

Site : désigne le site internet accessible à l’adresse URL https://www. bbhotels-group.com/

Utilisateurs : désigne toute personne qui accède ou navigue sur le Site

Casper BidCo qui est une des sociétés mères du groupe B&B HOTELS, dont les mentions légales sont accessibles en cliquant ici, est le Responsable principal des traitements réalisés sur le Site.

Dans le cadre de prises de contacts pour des partenariats d’affaires, Casper BidCo est responsable conjoint de traitement de vos données personnelles avec les sociétés Groupe B&B HOTELS (Voir la liste des sociétés ici).

Rappel légal :
Le responsable du traitement est, au sens du RGPD, la personne qui détermine les moyens et les finalités du traitement. Lorsque plusieurs personnes déterminent conjointement les finalités et les moyens d’un traitement, ils sont les responsables conjoints du traitement (ou co-responsables).
Casper BidCo est une société par actions simplifiée à associé unique, au capital de 12 129 635,92 euros, située au 29 boulevard Romain Rolland 92120 Montrouge, immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 850 790 908, représentée légalement par son Président, domicilié de droit audit siège.
Casper BidCo est éditeur du Site qui est alimenté par l’ensemble des sociétés du groupe B&B HOTELS dont la liste disponible ici, responsables conjoints du traitement de vos données personnelles dans le cadre des demandes de partenariats commerciaux sur le Site.
Casper BidCo a conclu avec ces responsables conjoints un accord de co-responsabilité déterminant leurs obligations respectives, dont les grandes lignes sont disponibles sur simple demande adressée par mail à privacy@hotelbb.com.
La présente politique de protection des données à caractère personnel concerne les traitements de données réalisés par Casper BidCo et ses responsables conjoints par l’intermédiaire du Site dans le cadre de vos démarches en vue de la réalisation d’un partenariat commercial avec le B&B HOTELS.

Dans le cadre de votre visite sur notre Site, nous sommes susceptibles de collecter des données à caractère personnel vous concernant.

Dans tous les cas, vous êtes informé des finalités pour lesquelles vos données sont collectées par nos soins via les différents formulaires de collecte de données en ligne, les emails qui vous seraient adressés, des notifications sur le Site ou bien encore via notre Outil de gestion des Cookies.

Vos données sont traitées conformément aux finalités prévues lors de la collecte dans le respect du Référentiel relatif aux traitements de données à caractère personnel mis en œuvre aux fins de gestion des activités commerciales édité par la CNIL.
Lorsque cela est nécessaire, nous nous engageons, selon les cas, à recueillir votre consentement et/ou à vous permettre de vous opposer à l’utilisation de vos données pour certaines finalités, comme par exemple, la possibilité connaître votre position géographique, de vous adresser de la prospection commerciale ou de déposer des cookies tiers sur vos terminaux (téléphone mobile, ordinateur, tablette) à des fins de mesure d’audience de notre Site.

En utilisant le Site, vous êtes amenés à nous transmettre des données et informations, dont certaines sont de nature à vous identifier et constituent de ce fait, des données à caractère personnel (ci-après les Données).

C’est notamment le cas lorsque vous nous manifestez votre intérêt pour un partenariat d’affaires.

Dans tous les cas, vous êtes informé des finalités pour lesquelles vos données sont collectées par nos soins via différents formulaires de collecte de données en ligne, les emails qui vous seraient adressés, ou bien encore via notre Outil de gestion des Cookies.

Lorsque cela est nécessaire, nous nous engageons, selon les cas, à recueillir votre consentement et/ou à vous permettre de vous opposer à l’utilisation de vos données pour certaines finalités, comme par exemple, la possibilité de déposer des cookies tiers ou traceurs sur vos terminaux (téléphone mobile, ordinateur, tablette) à des fins de mesure d’audience de notre Site.

Lors de la collecte des Données, vous serez informé si certaines Données doivent être obligatoirement renseignées ou si elles sont facultatives et les éventuelles conséquences d’un défaut de réponse sont indiquées lors de leur(s) collecte(s) sur les formulaires associés.

Les données faisant l’objet d’un traitement sont les suivantes :

• Données relatives à votre identité : civilité, nom, prénom(s), adresse, numéro de téléphone, adresse email,
• Données relatives à votre vie professionnelle : entreprise, localisation,
• Données relatives à vos études : diplômes obtenus, universités /écoles fréquentées
• Données relatives à la navigation : vos logs et données de connexions, données d’identification du matériel informatique, vos préférences de langues, données de localisation géographique, données relatives à votre utilisation du Site, en ce compris les données communiquées à nos équipes lors de vos sollicitations (Préférence de langue, etc) données collectées via les cookies et autres traceurs,

Sachez que le groupe B&B HOTELS veille à ne collecter que des Données strictement nécessaires au regard de la finalité pour laquelle elles sont traitées.

Les traitements réalisés par le Groupe B&B HOTELS répondent à une finalité explicite, légitime et déterminée, qui se base sur l’exécution d’un contrat, le respect d’une obligation légale ou réglementaire, votre consentement ou encore l’intérêt légitime.

Lorsque la base légale utilisée pour les opérations de traitements repose sur la poursuite d’un intérêt légitime, vous avez la possibilité, sur simple demande, d’obtenir des informations relatives à la mise en balance des intérêts.

Vos différentes données sont collectées et traitées pour les finalités et sur les bases légales suivantes:

– Le bon fonctionnement et l’amélioration permanente de notre Site de ses fonctionnalités

Le suivi du bon fonctionnement et de l’amélioration de notre Site et de nos Services couvre :

– l’administration générale du Site
– les réponses à vos demandes et questions via notre formulaire de contact
– l’exploitation de statistiques d’utilisation du Site à des fins de recherche et développement
– le dépôt de cookies et autres traceurs dont vous pouvez retrouver les détails dans notre Charte de gestion des cookies.

Le Groupe B&B HOTELS dispose d’un intérêt légitime à vous assurer la meilleure expérience qu’il soit sur notre Site et la meilleure qualité qu’il soit aux Services proposés et s’appuie sur votre consentement pour le dépôt de cookies et autres traceurs lorsqu’il est requis.

– La gestion des demandes de droits issus du RGPD et de la loi Informatique et Libertés modifiée

Ce traitement couvre l’ensemble des opérations nécessaires au suivi des demandes de droits adressées à Casper BidCo ou aux sociétés dont la liste est accessible en cliquant ici (qualification de la demande, investigations, réalisation d’opérations techniques spécifiques…).

Il ne concerne que les cas où Casper BidCo et/ou les sociétés dont la liste est accessible en cliquant ici agissent en qualité de responsable de traitement.

Ces traitements s’effectuent sur la base d’une obligation légale découlant des articles 15 et suivants du RGPD et des articles 48 et suivants de la loi Informatique et Libertés.

– La gestion des données transmises dans le cadre de demandes de partenariats d’affaires

Ce traitement couvre l’ensemble des Données recueillies dans le cadre d’une démarche en vue d’un partenariat d’affaires.

Les informations recueillies dans le cadre de ce traitement sont traitées par Casper BidCo et les sociétés du Groupe B&B HOTELS dont la liste est consultable ici.

Ce traitement s’effectue sur la base de l’exécution de mesures précontractuelles prises à votre demande.

Nous traitons avec le plus grand soin les Données que nous collectons. Seules les Données strictement nécessaires seront communiquées pour traitement à des tiers.

Dans la limite de leurs attributions respectives et pour les finalités rappelées à l’article 4, les principales personnes qui seront susceptibles d’avoir accès à vos Données sont les suivantes :

– Le personnel habilité de nos services de ressources humaines, département franchise, commercial, développement, finance, M&A, juridique, administratif, informatique,

– Le personnel habilité de nos sous-traitants et prestataires de services tels que notamment les fournisseurs d’hébergement et de stockage cloud, les fournisseurs des services de mailing, prestataires de maintenance informatique, prestataires d’études marketing, éditeurs de logiciels de ressources humaines

– Le personnel habilité des responsables conjoints de traitements cités dont vous trouverez la liste ici

– S’il y a lieu, les autorités compétentes sur requête et notamment les organismes publics, les juridictions concernées, médiateurs, experts-comptables, commissaires aux comptes, avocats, huissiers, les officiers ministériels, les officiers de police, exclusivement pour répondre aux obligations légales, ainsi que dans le cas de la recherche des auteurs d’infractions commises sur internet,

– Les tiers susceptibles de déposer des cookies sur vos terminaux (ordinateurs, tablettes, téléphones portables…) lorsque vous y consentez (Pour plus de détail, consultez notre Politique de gestion des cookies).

Vos données à caractère personnel ne sont ni communiquées, ni échangées, ni vendues ni louées sans votre consentement exprès et préalable conformément aux dispositions légales et réglementaires applicables.

Dans nos rapports avec nos sous-traitants au sens du RGPD, nous nous assurons contractuellement que ces derniers traitent les données de manière à garantir leur intégrité, leur confidentialité et leur sécurité.

Nous conservons vos données uniquement le temps nécessaire pour les finalités poursuivies, telles que décrites à l’article 4. Cliquez ci-dessous pour plus de détails.

– Pour le bon fonctionnement et l’amélioration permanente de notre Site et de ses fonctionnalités

Les cookies et autres traceurs commerciaux peuvent être déposés sur le terminal de l’Utilisateur pour une durée maximale de 6 mois. Au-delà de ce délai, les données de fréquentation brutes associées à un identifiant sont soit supprimées soit anonymisées.

Les informations collectées par l’intermédiaire de traceurs sont conservées pour une durée de 25 mois. Au-delà de ce délai, ces Données sont supprimées, ou anonymisées.

– Pour la gestion des demandes de droit issus du RGPD et de la loi Informatique et Liberté modifiée

Les Données relatives à la gestion des demandes de droit sont conservées pour toute la durée nécessaire au traitement de la demande. Elles sont par la suite archivées pour la durée de prescription pénale applicable en archivage intermédiaire.

– Pour la gestion des données transmises dans le cadre de partenariats d’affaires

Les Données transmises dans le cadre de demandes de partenariats d’affaires sont conservées pendant le délai de traitement des demandes.

A l’issue de l’examen des demandes et en cas d’absence de réalisation d’un partenariat d’affaires avec le Groupe B&B HOTELS, les Données sont archivées pour la durée de prescription applicable en archivage intermédiaire.

Le Groupe B&B HOTELS est une organisation mondiale qui fournit ses services dans de nombreux pays. Le partage de Données transfrontalières est donc essentiel à nos services afin que vous receviez le même service de haute qualité où que vous soyez dans le monde.

A ce titre, et dans le cadre des finalités indiquées à l’article 4 de la présente Politique, nous pouvons transférer vos données personnelles avec des destinataires internes et externes qui peuvent se trouver dans des pays en dehors de l’UE.

Le Groupe B&B HOTELS a ainsi mis en œuvre des mesures adéquates afin de sécuriser le transfert de vos Données en dehors de l’UE.

Le transfert de données personnelles vers des pays ne disposant pas d’une protection des données personnelles équivalentes sont encadrées par les clauses contractuelles types définies et approuvées par la Commission Européenne (art. 46 RGPD).

Vous pouvez avoir accès à l’ensemble de ces documents en contactant notre Délégué à la Protection des Données à l’adresse email suivante : privacy@bbhotels-group.com ou à l’adresse postale : DPO Casper BidCo, HAAS AVOCATS, 6 rue de Saint-Pétersbourg – 75008 Paris.

Conformément à la Loi Informatique et Libertés et au RGPD, vous disposez des droits suivants (en savoir plus) :

– droit d’accès et d’information (article 15 RGPD), de rectification (article 16 RGPD), de mise à jour, de complétude de vos données

– droit à l’effacement (ou « droit à l’oubli ») de vos données à caractère personnel (article 17 RGPD), lorsqu’elles sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite

– droit de retirer à tout moment votre consentement (article 7 RGPD)

– droit à la limitation du traitement de vos données (article 18 RGPD)

– droit d’opposition au traitement de vos données (article 21 RGPD)

– droit à la portabilité des données que vous nous avez fournies, lorsque vos données font l’objet de traitements automatisés fondés sur votre consentement ou sur un contrat (article 20 RGPD)

– droit de ne pas faire l’objet d’une décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé (article 22 du RGPD); aucune prise de décision définitive et fondée exclusivement sur un traitement automatisé e n’est actuellement appliquée par le Groupe B&B HOTELS

– droit de définir le sort de vos données après votre mort et de choisir que nous communiquions (ou non) vos données à un tiers que vous aurez préalablement désigné (article 85 LIL). En cas de décès et à défaut d’instructions de votre part, nous nous engageons à détruire vos données, sauf si leur conservation s’avère nécessaire à des fins probatoires ou pour répondre à une obligation légale.

Vous pouvez exercer vos droits :

-par mail à privacy@bbhotels-group.com,
– par courrier à DPO Casper BidCo – HAAS AVOCATS, 6 rue de Saint-Pétersbourg, 75008 Paris, France

en justifiant de votre identité et d’un motif légitime lorsque celui-ci est exigé par la loi.

Enfin, vous pouvez également introduire une réclamation auprès des autorités de contrôle et notamment de la CNIL ou de toute autre autorité compétente.

En pratique, les cookies techniques nous permettent de vous authentifier, de vous identifier, d’accélérer votre navigation sur notre Site et l’accès à leurs différentes fonctionnalités. Ils sont susceptibles de collecter des données concernant les caractéristiques du système d’exploitation, du navigateur ou du terminal (ordinateur, tablette ou téléphone mobile) que vous utilisez. Ils permettent également de collecter des données relatives à votre localisation (notamment l’adresse IP).

La liste des cookies, leur finalité et la durée de conservation est accessible ici.

Par défaut, en poursuivant votre navigation sur notre Site, vous consentez au dépôt de ces cookies. Vous pouvez néanmoins à tout moment configurer les paramètres de votre logiciel de navigation pour :

• accepter ou refuser les cookies se trouvant sur notre Site
• refuser systématiquement tous les cookies

demander à ce que votre consentement soit requis pour chacun des cookies que vous rencontrez lors de votre navigation sur internet.

Pour ce faire, il vous suffit de vous reporter à votre logiciel de navigation et de suivre ses instructions. A titre d’exemple :

✓ Avec Microsoft Edge™ : Menu ►Paramètres► Cookies et autorisation de site ►Gérez et supprimer les cookiers et les données du site ►Choisissez les options souhaitées

✓ Avec Firefox™ : Menu►Paramètress ►Vie privée et sécurité ► Cookies et données de site ►Choisissez les options souhaitées

Paramétrer le menu « Règles de conservation » sur « Utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique ». Enfin, décocher la case « Accepter les cookies tiers ».

✓ Avec Chrome™ : Menu ►Paramètres ►Confidentialité et sécurité►Cookies et autres données des sites► Choisissez les options souhaitées

✓ Avec Safari™ : Safari►Règlages►Confidentialité► Cookies et données de sites web►Choisissez les options souhaitées

✓ Avec Opera™ : menu Outils ► Préférences ► Onglet Avancé ► Rubrique Cookies ► Gérer les cookies ► Choisissez les options souhaitées

• Vous êtes en revanche informé du fait qu’en choisissant de bloquer les cookies techniques et fonctionnels, vous risquez de voir votre navigation sur notre Site altérée.Pour les cookies autres que purement techniques, nous avons rédigé une Politique de gestion des cookies afin de vous informer plus spécifiquement de leur utilisation accessible ici.

Casper BidCo respecte le RGPD et la loi Informatique et Libertés en matière de sécurité et de confidentialité de vos données.

Nous mettons en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles nécessaires afin d’assurer la sécurité de nos traitements de données à caractère personnel et la confidentialité des données que nous collectons.

A ce titre, nous prenons toutes les précautions utiles, au regard de la nature des données et des risques présentés par les traitements pour en préserver la sécurité et, notamment, empêcher que les données soient déformées, endommagées, ou que des tiers non autorisés y aient accès (protection physique des locaux, procédés d’authentification des personnes accédant aux données avec accès personnel et sécurisé via des identifiants et mots de passe confidentiels, protocole https sécurisé, journalisation et traçabilité des connexions, chiffrement de certaines données).

Pour toute question relative à la présente Politique ou pour toute demande relative à vos Données, vous pouvez nous contacter en :

– Adressant un courriel à notre Délégué à la Protection des Données à l’adresse suivante : privacy@bbhotels-group.com

– Adressant un courrier à l’adresse suivante : DPO Casper BidCo -HAAS AVOCATS, 6 rue de Saint-Pétersbourg -75008 PARIS (France)